Codes SH des fruits secs et fruits à coque : guide pratique

Le bon code SH détermine les droits de douane, les préférences tarifaires et les contrôles officiels. Voici les codes les plus utilisés pour les fruits secs, avec leurs subtilités.

Principaux codes SH

Produit	Code SH (6 chiffres)	Libellé
Abricots secs	0813.10	Abricots, séchés
Figues sèches	0804.20	Figues, fraîches ou sèches
Noisettes en coque	0802.21	Noisettes, en coque
Noisettes décortiquées	0802.22	Noisettes, sans coque
Pistaches en coque	0802.51	Pistaches, en coque
Pistaches décortiquées	0802.52	Pistaches, sans coque
Raisins secs	0806.20	Raisins, secs
Dattes	0804.10	Dattes, fraîches ou sèches
Mûres, griottes séchées	0813.40	Autres fruits séchés
Mélanges	0813.50	Mélanges de fruits à coque ou séchés

Points de vigilance

Les fruits à coque grillés ou salés peuvent relever de la position 2008.
Les fruits traités au sucre ou au sirop (infusés) peuvent être classés ailleurs.
Les subdivisions nationales (8–12 chiffres) varient selon le pays.
Un mauvais classement entraîne amendes, retards et perte des préférences.

Utilisez le même code sur la facture et la déclaration en douane ; demandez si besoin un renseignement tarifaire contraignant (RTC) avant l’envoi.

6chiffres — communs au monde entier

10codes clés — dans ce guide

RTCrenseignement tarifaire contraignant

Le bon code, c’est le bon droit de douane et un dédouanement sans accroc.
— Goldland Food

Principaux codes SH

Points de vigilance

Articles liés